Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREEN KEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVAL domicilié(e) Kérisnel - 29250 - Saint-Pol-de-Léon - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 580 605 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque GREEN KEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIVAL, Société par Actions Simplifiée - Kérisnel - 29250 - Saint-Pol-de-Léon - France - SIREN 497580605
CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Boissons diététiques à usage médical ; tisanes ; thé médicinal ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits ; substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine ;
Fruits et légumes frais ; produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes et/ou de fruits ; jus végétaux (boissons) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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